Les instances

Le Directeur (Bruno MICHEL) conduit la politique générale de l’Établissement, la majorité des pouvoirs décisionnels lui sont confiés.
Pour conduire son action, le Directeur s'appuie sur le Conseil de Surveillance et le Directoire.


Le Conseil de Surveillance est chargé de se prononcer sur la stratégie générale de
l’Établissement et d’en contrôler sa gestion. Il intervient également, à titre consultatif, sur diverses questions (politique qualité, acquisition de biens…).
Sa composition est tripartite et comprend des élus locaux, des personnes qualifiées et des représentants des personnels médicaux et non médicaux. Certains membres disposent d’une voix délibérative, d’autres d’une voix consultative.
 

Le Directoire conseille le Directeur, approuve le projet médical, prépare le projet d’Établissement. Présidé par le Directeur, la Vice Présidence est assurée par le Président de la CME (Dr Pierre-Georges DURAND).
Le Directoire est composé de 7 membres : 3 membres de droit (Directeur, Président de CME, Président de la CSIRMT) et 4 membres nommés par le Directeur.
 



















La CME (Commission Médicale d’Établissement) est mise en place à l’Hôpital du Gier. Elle représente l’ensemble du corps médical (médecins, pharmaciens, sage-femme). 
Cette instance de membres est représentative des différentes catégories de personnel médical de l’établissement :
- collège des responsables de pôle et chefs de service
- collège des praticiens hospitaliers
- collège des praticiens contractuels
- 2 représentants des internes
- 1 représentante des sage-femmes

Président de CME : Dr Pierre-Georges DURAND
Vice-Présidents : Dr Bachir HAG et Dr Cyril FALAISE

Cette commission a un rôle essentiel dans le fonctionnement de l’Hôpital du Gier.
Elle statue notamment sur :
- la politique générale de l’établissement et son organisation
- le projet d’établissement qui lui-même repose sur le projet médical
- les réseaux de coopération
- la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité, les conditions d’accueil des usagers
- la politique de formation médicale et l’Évaluation de Pratiques Professionnelles
- la nomination des responsables de pôles médicaux
- la gestion statutaire des personnels médicaux.


Le CTE (Comité Technique d’Établissement) est mis en place à l’Hôpital du Gier. Il représente l’ensemble du personnel non médical qui élit ses représentants.
Cette instance de  membres est présidée par la directrice de l’établissement, un secrétaire est désigné parmi les représentants élus du personnel.

C’est une instance consultative appelée à émettre des avis sur toutes les questions importantes portant sur la vie de l’établissement :
- les conditions et organisation du travail
- la politique de formation du personnel et notamment le plan de formation
- la politique sociale, le bilan social
- la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
- le règlement intérieur
- les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens signés avec l’ARS
- l’élaboration des budgets
- les coopérations inter hospitalières


La CSIRMT (Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques) est  composée de représentants élus des 3 filières de santé :
Des cadres de santé :
6 titulaires 6 suppléants
Des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques : 8 titulaires 8 suppléants
Des aides soignants et auxiliaires de puériculture : 2 titulaires 2 suppléants

Elle est consultée sur :
- le projet de soins, élaboré par le coordonnateur général des soins
- la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins
- les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers
- la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- la politique de développement professionnel continu